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  • : de Pascale Joly
  • de Pascale Joly
  • : Artiste-peintre, je vous présente ma galerie de tableaux, de peinture sur porcelaine et sur soie. Je vous présente aussi mes bijoux ainsi que ma boutique et ma trocante. Je suis aussi passionnée de broderie, de tapisserie et de scrapbooking.
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Conditions de ventes

Siret : 402 402 648 00024
APE : 9003A
TVA non applicable, article 293B du CGI


ARTICLE 1 – SATISFAIT OU REMBOURSE

Afin de vous contenter pleinement, vous bénéficier de la garantie "satisfait ou remboursé" du Paradis des Arts.
Si, dans les 7 jours suivant sa réception votre article ne vous convenait pas, vous pouvez me le retourner.
Les frais d’envoi de retour seront alors à votre charge.
Retournez-moi le produit, accompagné d’une copie de la facture, dans son état d’origine et complet (emballage, accessoires, notice).
Dès réception de votre envoi, je vous enverrai un nouvel article à mes frais. Le présent droit de retour ne pourra être
accepté que pour les produits dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice...), en bon état et
accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne sont pas repris.

Lors d’un retour d’article, merci de me contacter avant tout par e-mail en indiquant la raison de votre mécontentement. Le produit est à envoyer à :

Le Paradis des Arts
31, Rue Jean Raynal
91 390 Morsang sur Orge


ATTENTION :
Cet article ne s'applique pas aux objets d'art tels que les tableaux !

Mes objets d'art sont des pièces uniques et par définition sont donc "inchangeables".

Je mets le même amour dans l'emballage de mes pièces que celui que j'ai mis pour les réaliser.
Il n'y a donc aune raison pour que l'objet considèré arrive dégradé.
Si le cas se présentait, porcelaine brisée par exemple, je vous rembourserait contre le renvoi de votre part, à votre charge, de l'objet cassé.


Lors de l'achat d'un tableau, je vous délivre un certificat d'authenticité.


ARTICLE 2 – FORMES DE PAIEMENT ACCEPTEES

J' accepte les paiements via Paypal ou cartes bancaires.

J'accepte les mandats postaux ou chèques bancaires rédigés en euros.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
Les articles commandés sont expédiés à réception du chèque.

J'accepte également les chèques cadeau :  "Chèques Cadhoc" ou "Chèques Tit groupé".
Les articles commandés sont expédiés à réception du règlement intégral.

Pour les règlement par mandat, chèques et chèques cadeau, merci de m'envoyer un e-mail avec la liste de ce que vous souhaitez, vos coordonnées complètes : adresse postale et numéro de téléphone auquel je peux vous joindre.


ARTICLE 3 – FRAIS DE PORT

Les frais de port sont calculés en fonction de votre commande, ils apparaissent sur la page "votre panier".


ARTICLE 4 - PRIX

Les prix de mes produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et
d'expédition.

Le Paradis des Arts se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété du Paradis des Arts jusqu'au réglement complet de la commande.


ARTICLE 5 – DONNEES PERSONNELLES

Je prends très au sérieux la protection de vos données personnelles. Je m’engage à ne jamais vendre ou transmettre toute information vous concernant à de tiers. Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales.


ARTICLE 6 – COPYRIGHT

Toutes mes créations : tableaux, dessins, kits, signés par moi et reproduites sur www.leparadisdesarts.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle toute reproduction totale ou partielle de mon oeuvre est strictement interdite.

L'oeuvre picturale reste la propriété du créateur.
La reproduction d'un tableau ou d'un tatouage, par exemple, même en cas d'acquisition ne vous autorise pas à l'utiliser pour en faire des produits dérivés.
Si telle est votre intention, il faudra alors prévoir un contrat avec une prévision sur les droits d'auteur.
Merci de me contacter.


ARTICLE 7 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB, CONTRAT ET FORME JURIDIQUE

Le contrat est déclaré en cours à partir du moment où je vous envoie un e-mail confirmant votre commande. Le contrat est déclaré terminé, une fois que votre commande a été livrée et que vous l’avez acceptée.

Tous les différends relatifs à la formation, l'exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne
pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable seront soumises à la juridiction du Tribunal de Commerce d'Evry (91) dont je dépends.


ARTICLE 8 – RESPONSABILITES

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Ma responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par
exemple en cas d'interdiction d'un produit…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités
d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à me contacter.
Je ne suis responsable que du contenu des pages que j'édite. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, je ne saurait voir ma responsabilité engagée.
Je n'encourrerai aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.
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L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériel, ne peut
donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de ma responsabilité.

ARTICLE 9 - FIXAGE ET BOURDONNAGE
Vous trouverez toutes les infos de tarifs, conditions d'expédition et de retour de vos ouvrages en cliquant ici, rubrique "notre métier".

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  • Le Paradis des Arts
  • de Pascale Joly
  • France Morsang sur Orge 91390
  • peinture loisirs créatifs bijoux broderie scrapbooking
  • Artiste-peintre, je vous présente ma galerie de tableaux, de peinture sur porcelaine et sur soie. Je vous présente aussi mes bijoux ainsi que ma boutique et ma trocante. Je suis aussi passionnée de broderie, de tapisserie et de scrapbooking.

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